Clause de garantie
CPC (Colder Products Company) garantit ses produits contre tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de fabrication ou liés aux matériaux, pendant une période de 12 mois à compter de la date de la vente par CPC à son client initial (indépendamment de toute vente subséquente des produits). Cette garantie ne s’appliquera pas en cas de mauvais usage, ou de modification, ou d’altération du produit ou s’il est installé ou utilisé d’une manière contraire aux recommandations, spécifications et/ou instructions écrites de CPC, ou bien si le défaut de fonctionnement est dû à une usure normale du produit. CPC ne garantit pas que le produit est adapté à tout type d’usage. Le client est seul responsable pour vérifier la compatibilité du produit avec l’usage qu’il en fait. CPC n’est pas responsable des dommages immatériels, indirects, accessoires ou autres comme notamment la perte, les dégâts, les blessures personnelles ou autres dommages causés directement ou indirectement par l’utilisation ou la mauvaise utilisation des produits, soit séparément soit en combinaison avec d’autres produits. TOUTES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, QU’ELLES SOIENT ORALES, ÉCRITES OU SOUS TOUTE AUTRE FORME, NOTAMMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À DES BESOINS PARTICULIERS, SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.
En application de la présente garantie, la réparation du dommage sera exclusivement limitée, au choix de CPC, au remplacement du produit défectueux ou à l’octroi d’un avoir du montant du prix de vente initial. Tous les produits de CPC prétendument défectueux doivent être retournés par transport prépayé à CPC, accompagnés de la description de l’usage fait du produit et de son dysfonctionnement, à moins qu’il en soit convenu autrement par écrit avec CPC.